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MENTIONS LÉGALES

 

Dernière mise à jour : 11 août 2026

 

Conformément aux dispositions légales applicables aux sites internet professionnels, les présentes mentions légales ont pour objet d'informer les utilisateurs du site www.ducotedelaporcelaine.com de l'identité de l'éditeur du site et de son hébergeur.

 

1. Éditeur du site

 

Le site www.ducotedelaporcelaine.com est édité par :

 

DU CÔTÉ DE LA PORCELAINE

 

Société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 6 097,96 €

 

Siège social :

 

47 rue du Mail

49100 ANGERS

France

 

SIREN : 401 643 341

SIRET : 401 643 341 00027

N° de TVA intracommunautaire : FR12 401 643 341

 

Téléphone : 02 41 86 03 87

E-mail : ducotedelaporcelaine@hotmail.fr

 

Gérante : Bénédicte Salaün

 

2. Responsable de la publication

 

La responsable de la publication du site est :

 

Bénédicte Salaün, en qualité de gérante de la société DU CÔTÉ DE LA PORCELAINE.

 

3. Hébergement du site

 

Le site est hébergé par :

 

Wix Online Platforms Limited

 

1 Grant's Row

Dublin 2 D02HX96

Irlande

 

Wix indique ces coordonnées dans son Centre d'Assistance pour les mentions légales des sites utilisant sa plateforme.

 

4. Propriété intellectuelle

 

L'ensemble des éléments présents sur le site www.ducotedelaporcelaine.com, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, images, créations graphiques, fiches techniques et contenus pédagogiques, est susceptible d'être protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

 

Sauf mention contraire ou autorisation préalable de la société DU CÔTÉ DE LA PORCELAINE, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.

 

Toute utilisation non autorisée des contenus du site pourra constituer une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité de son auteur.

 

5. Responsabilité

 

DU CÔTÉ DE LA PORCELAINE s'efforce de fournir sur son site des informations aussi exactes et actualisées que possible.

 

Toutefois, la Société ne saurait garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'absence d'erreur de l'ensemble des informations présentes sur le site.

 

DU CÔTÉ DE LA PORCELAINE ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

 

Les liens éventuellement présents sur le site vers des sites internet tiers sont fournis à titre informatif. DU CÔTÉ DE LA PORCELAINE n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu ou de leur fonctionnement.

 

6. Données personnelles

 

Le site peut être amené à collecter et traiter des données personnelles dans le cadre notamment des commandes, réservations, demandes de contact et autres services proposés sur le site.

 

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles, ainsi que les droits des utilisateurs, sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

 

7. Cookies

 

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies destinés à mesurer l'audience ou à proposer certaines fonctionnalités.

 

Les modalités d'utilisation des cookies et les choix proposés aux utilisateurs sont présentés dans la Politique de cookies ou dans le dispositif de gestion du consentement mis à disposition sur le site.

 

8. Conditions générales de vente

 

Les ventes de produits, inscriptions aux cours, réservations d'ateliers et achats de cartes cadeaux sont régis par les Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles sur le site.

 

9. Médiation de la consommation

 

Conformément à la réglementation applicable, DU CÔTÉ DE LA PORCELAINE a désigné un médiateur de la consommation :

 

Centre de la Médiation de la Consommation des Conciliateurs de Justice (CM2C)

 

49 rue de Ponthieu

75008 PARIS

France

 

E-mail : declarer-un-litige@cm2c.net

 

Site internet : www.cm2c.net

 

Les modalités de recours à la médiation sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.

 

10. Droit applicable

 

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

 

Pour toute question relative au site, vous pouvez contacter DU CÔTÉ DE LA PORCELAINE aux coordonnées indiquées ci-dessus.

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